Jean-Marie Faure


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: FAURE Jean-Marie
Objet:
tableau d'avancement au grade de major de police au titre de l'année 2017
inscription
18 Juillet 201718/07/2017
De: FAURE (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Au titre de la représentation des organisations syndicales représentatives des salariés
Représentant la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
28 Février 201728/02/2017
De: FAURE (Jean-Marie)
Objet:
Haut Conseil du travail social
2) Au titre du collège des professionnels du secteur social et médicosocial
b) Représentants des organisations syndicales de salariés du secteur social
représentant de la Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Groupe:
nomination
07 Juillet 201607/07/2016
De: FAURE (Jean-Marie)
titulaire
Objet:
la Commission professionnelle consultative du travail social et de l'intervention sociale
Représentant la Confédération générale du travail (CGT)
Groupe:
nomination
15 Octobre 201415/10/2014
De: Faure (Jean-Marie, Louis, Elie)
ancien président du conseil d'administration d'une association de gestion du fonds pour l'insertion professionnelle des handicapés ; 40 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Travail, emploi et dialogue social
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="40"
grade="Chevalier"
nomination
20 Avril 201420/04/2014
De: FAURE (Jean-Marie)
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
représentant de l'association chargée de la gestion du fonds de développement pour l'insertion des personnes handicapées
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
13 Avril 201113/04/2011
De: Jean-Marie Faure
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° de l'article D. 146-1 du code de l'action sociale et des familles
2° Au titre des associations ou organismes
œuvrant dans le domaine du handicap
Association pour la gestion du fonds pour l'insertion
professionnelle des personnes handicapées (AGEFIPH)
Titulaire
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
06 Octobre 200906/10/2009
De: Faure (Jean-Marie)
Objet:
membres de la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
Au titre de l'article R. 312-178 (10o ) du code de l'action sociale et des familles
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC) Titulaire
Groupe:
nomination
15 Janvier 200915/01/2009
De: Jean-Marie Faure
Objet:
à la section sociale du Comité national de l'organisation sanitaire et sociale
au titre de l'article R. 312-178 du code de l'action sociale et des familles
Au titre de l'article R. 312-178 (10°)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Titulaire
Groupe:
nomination
15 Mars 200715/03/2007
De: Jean-Marie Faure
Objet:
membres titulaires et suppléants du Conseil national consultatif des personnes handicapées
au titre du 4° du décret du
9 décembre 2005
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC)
Titulaire
Groupe:
date_fin="2006-06-30"
suppleant
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Faure (Jean-Marie)
Confédération française des travailleurs chrétiens
Objet:
membres du Conseil supérieur pour le reclassement professionnel et social des travailleurs handicapés
en application de l'article R. 323-85 du code du travail
représentants des travailleurs
sur proposition des organisations syndicales les plus représentatives sur le plan national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
14 Décembre 200514/12/2005
De: Faure (Jean-Marie, Vianney, Georges)
médecin en chef ; 26 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Groupe:
ordre_merite
annees_service="26"
grade="Chevalier"
nomination
07 Novembre 200207/11/2002
De: Fauré (Jean-Marie, Vianney, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin chef"
armee_grade_precedent="Médecin principal"
nomination
27 Avril 200127/04/2001
De: Fauré (Jean-Marie, Vianney, Georges)
Objet:
pour l'année 2001 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des médecins des armées
Pour le grade de médecin en chef
Les médecins principaux
Groupe:
corps="Médecins des armées"
promotion
07 Janvier 200107/01/2001
De: Fauré (Jean-Marie, Vianney, Georges)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal
Les médecins
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="active"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
nomination
07 Juillet 199307/07/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.